Michel Isnard

De:	Michel ISNARD
Objet:	membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé 7° expert proposé par l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000051850043 (source JORF)

nomination

06 Juillet 2025 06/07/2025

De:	Michel ISNARD
Objet:	membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé 7° expert proposé par l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000041976239 (source JORF)

nomination

09 Juin 2020 09/06/2020

De:	Michel Isnard inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000034850863 (source JORF)

délégation de signature

04 Juin 2017 04/06/2017

De:	Michel Isnard inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000034316192 (source JORF)

délégation de signature

31 Mars 2017 31/03/2017

De:	Michel Isnard inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000033312848 (source JORF)

délégation de signature

28 Octobre 2016 28/10/2016

De:	Michel Isnard inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000033138469 (source JORF)

délégation de signature

23 Septembre 2016 23/09/2016

De:	Michel Isnard inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000033087295 (source JORF)

délégation de signature

04 Septembre 2016 04/09/2016

De:	Michel Isnard inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000033069873 (source JORF)

délégation de signature

27 Août 2016 27/08/2016

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000032862564 (source JORF)

délégation de signature

10 Juillet 2016 10/07/2016

De:	Michel ISNARD
Objet:	dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques inspecteur général de classe normale à compter de la date du présent décret
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"

JORFTEXT000032824294 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2016 02/07/2016

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000032657327 (source JORF)

délégation de signature

08 Juin 2016 08/06/2016

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000032496760 (source JORF)

délégation de signature

08 Mai 2016 08/05/2016

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000032346762 (source JORF)

délégation de signature

03 Avril 2016 03/04/2016

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000032101389 (source JORF)

délégation de signature

25 Février 2016 25/02/2016

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000031984361 (source JORF)

délégation de signature

07 Février 2016 07/02/2016

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000031140040 (source JORF)

délégation de signature

09 Septembre 2015 09/09/2015

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000030423388 (source JORF)

délégation de signature

01 Avril 2015 01/04/2015

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000029467124 (source JORF)

délégation de signature

18 Septembre 2014 18/09/2014

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

JORFTEXT000029401676 (source JORF)

délégation de signature

26 Août 2014 26/08/2014

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisé, et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

JORFTEXT000029224416 (source JORF)

délégation de signature

12 Juillet 2014 12/07/2014

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

JORFTEXT000029009759 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 2014 01/06/2014

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

JORFTEXT000028931220 (source JORF)

délégation de signature

14 Mai 2014 14/05/2014

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom des ministres chargés des finances, des comptes publics et de l'économie, les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministres chargés des finances, des comptes publics et de l'économie"

JORFTEXT000028868738 (source JORF)

délégation de signature

24 Avril 2014 24/04/2014

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisé et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000028586365 (source JORF)

délégation de signature

12 Février 2014 12/02/2014

De:	Michel Isnard administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000027769976 (source JORF)

délégation de signature

30 Juillet 2013 30/07/2013

De:	Michel Isnard administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du 7 juin 1951 susvisée, et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000026344715 (source JORF)

délégation de signature

05 Septembre 2012 05/09/2012

De:	Michel Isnard chercheur à l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:	près de l'observatoire experts, Mesdames et M

INTA0730016S (source BOMI)

désignation

31 Mars 2007 31/03/2007

De:	Isnard (Michel)
Objet:	Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques ANNEE 1994 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000000370718 (source JORF)

inscription

28 Mars 1995 28/03/1995